Terra Rossa Maison de la Céramique Architecturale SALERNES EN PROVENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur
Terra Rossa Maison de la Céramique Architecturale SALERNES EN PROVENCE
Commune de Salernes Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
3616317
Date de dépôt :
09/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
09/12/2018
Présentation de la marque Terra Rossa Maison de la Céramique Architecturale SALERNES EN PROVENCE
Déposée le 9 décembre 2008 par Commune de SalernesTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « Terra Rossa Maison de la Céramique Architecturale SALERNES EN PROVENCE »
Le déposant est Commune de SalernesTODO domicilié(e) Place Georges Clémenceau,83690 SALERNES - 83690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 301 216 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Salernes domicilié(e) Place Georges Clémenceau,83690 SALERNES - 83690 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra Rossa Maison de la Céramique Architecturale SALERNES EN PROVENCE est expirée depuis le 9 décembre 2018.
Commune de Salernes Collectivité territoriale - Place Georges Clémenceau,83690 SALERNES - 83690 - France - SIREN 218301216
Commune de Salernes - Place Georges Clémenceau,83690 SALERNES - 83690 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20
Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;
Articles pour fumeurs ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; micro-édition ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; réservation de logements temporaires.
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