Marque expirée - Marque en non vigueur

Terra Rossa Maison de la Céramique Architecturale SALERNES EN PROVENCE
Commune de Salernes Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3616317
Date de dépôt :
09/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
09/12/2018
Terra Rossa Maison de la Céramique Architecturale SALERNES EN PROVENCE de Commune de Salernes

Présentation de la marque Terra Rossa Maison de la Céramique Architecturale SALERNES EN PROVENCE

Déposée le 9 décembre 2008 par Commune de SalernesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Terra Rossa Maison de la Céramique Architecturale SALERNES EN PROVENCE »

Le déposant est Commune de SalernesTODO domicilié(e) Place Georges Clémenceau,83690 SALERNES - 83690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 301 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Salernes domicilié(e) Place Georges Clémenceau,83690 SALERNES - 83690 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra Rossa Maison de la Céramique Architecturale SALERNES EN PROVENCE est expirée depuis le 9 décembre 2018.

Commune de Salernes a également déposé les autres marques suivantes : Comptoir de la Céramique , " SALERNES " , Terra Rossa. Maison de la Céramique Architecturale


Commune de Salernes Collectivité territoriale - Place Georges Clémenceau,83690 SALERNES - 83690 - France - SIREN 218301216


Commune de Salernes - Place Georges Clémenceau,83690 SALERNES - 83690 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Articles pour fumeurs ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; micro-édition ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; réservation de logements temporaires.